Délibérations
Délibération - Affectation du résultat de fonctionnement - Commune
N°DE-2022-007-Annulée
Délibération - Vote du compte administratif complet - log-sociaux
Délibération - Vote du compte administratif complet - log-sociaux
Délibération - Dénomination et numérotation des voies de la Commune
N°DE-2022-004-ANNULÉ
Délibération annulée.
Délibération - Diagnostic foncier agricole
DE N°2022-003
Réalisation d'un diagnostic foncier agricole par la Fédération Pastorale.
Délibération - Rapport CLECT - Compétence PLUi et Animaux
N°DE-2022-002
Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Compétence PLUi et Gestion des Animaux en Divagation.
Délibération - Diagnostic foncier agricole
Réalisation d'un diagnostic foncier agricole par la Fédération Pastorale.
Convention de déneigement
N°DE 2021-039
Travaux sur le réseau Public d'électricité
N° DE 2021-036
Inscription randonnée au PDIPR
N° DE 2021-031
Création d'un Syndicat Mixte de la Station des Monts d'Olmes
N°DE 2021-030 - ANNULÉ
