Conseils municipaux

Procès-Verbal conseil municipal du 16 juillet 2022

Délibérations
Secrétaire de Mairie
Frais de scolarité 2019/2020
Loyers du Gîte de Roquefixade
Variés

Votes des budgets
Affectation des résultats
Vote des taux

Modif satuts CCPO
Statuts de l'AGEDI
Recensement
Adduction eau potable Roquefixade et Coulzonne
Fermeture du local poubelle de la place
Travaux celliers appartement A et B
Accès espace de la carrière/tennis
Materiel informatique
Etc.

Décision modificative investissements (Matériel de bureau)
Delibs recensement de la population 2020.
Point travaux: voirie, celliers apparts(local téléphone), bacs individuels
Sujets variés

Participation aux frais de cantine et ALAE 2019-20
Vente parcelle a M Chevret
Bacs individuels ordures ménagères
PLUi, PADD, Zonage
Granges, Cahier des charges architecte
Voirie
Eclairage Public
Accéssibilité handicaps
Variés

Décisions du Maire
Travaux voirie 2020
Convention de mandat de voirie 2020
Frais de scolarité
Presentation du PADD du PLUi. Débat sur le contenu
Nouveau site internet de la Mairie

Débats autour des aménagements de la commune.

Approbation du PV du conseil du 9 mars 2019
Votes des budgets
Comptes administratif
Compte de gestion
Taux d’imposition
Affectation des résultats
Budgets primitifs

Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Autorisation d'engager, liquider ou mandater les dépenses d'investissement.
Itinéraire de randonnée sur chemins ruraux et parcelles privées : L'Escapado.

lndemnité comptable du trésor année 2018.
Vote de crédits supplémentaires
Prise en charqe de la carte transport scolaire 2017/2018.
Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Travaux de voirie 2019 chemins communaux.
Demande de cession de chemin communal.

Décision modificative amortissement.
Désignation du dé!égué à la protection des données suivant RGPD.
Participation aux frais de cantine et ALAE 2017/2018.
Participation aux frais de cantines et ALAE 2018/2019.
Convention frais de scolarité Villeneuve d'Olmes.
...

Ordre du jour

DM
RGPD (Règlement général sur la protection des données)
Convention de mandat voirie 2019
Réfection site internet
Boucles de randonnées
Aliénation chemin communal
Alimentation de Roquefixade en eau potable
Situation CCPO
Travaux

Office de tourisme de Pyrénées Cathares
Site internet
Degat des eaux gite
Très Haut Débit (fibre optique)
Autre sujets variés

Budgets
Comptes de gestion 2017
Compte  administratif 2017
Affectation des résultats
Taux d'impositions 2018
Vote des budgets primitifs

Ordre du jour

Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés

Ordre du jour

Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers

Ordre du jour

Convention scolaire Montferrier
Communauté des communes du Pays d'Olmes
Indemnités Comptable du trésor
Extension ramassage scolaire.
Sas et éclairage église
AVAP et Carte communale
Travaux de voirie
Gite
Alienation chemins communaux
Adduction d'eau , village et Coulzonne
Boucles de Randonnées.
Appartements communaux.
Variés

Ordre du jour

Modification des statuts du SDE09
AVAP et Carte Communale. Statut
Relais des Trois Chateaux
Concert de l'ESTIVE
Budget primitif 2017 commune
Mise au point sur la reserve
Analyse des finances du budget communal
Valorisation du compte de gestion
Débat sur les investissement 2017-2019

Ordre du jour

Vote des Budgets Roquefixade et LogSoc
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation des resultats

Déliberation Taux Impots communaux