Conseils municipaux

Conseil municipal du 15/02/2020

Modif satuts CCPO
Statuts de l'AGEDI
Recensement
Adduction eau potable Roquefixade et Coulzonne
Fermeture du local poubelle de la place
Travaux celliers appartement A et B
Accès espace de la carrière/tennis
Materiel informatique
Etc.

Conseil municipal du 07/12/2019

Décision modificative investissements (Matériel de bureau)
Delibs recensement de la population 2020.
Point travaux: voirie, celliers apparts(local téléphone), bacs individuels
Sujets variés

Conseil municipal du 12/10/2019

Participation aux frais de cantine et ALAE 2019-20
Vente parcelle a M Chevret
Bacs individuels ordures ménagères
PLUi, PADD, Zonage
Granges, Cahier des charges architecte
Voirie
Eclairage Public
Accéssibilité handicaps
Variés

Conseil municipal du 29 juin 2019

Décisions du Maire
Travaux voirie 2020
Convention de mandat de voirie 2020
Frais de scolarité
Presentation du PADD du PLUi. Débat sur le contenu
Nouveau site internet de la Mairie

Conseil municipal du 13/04/2019 10h

Approbation du PV du conseil du 9 mars 2019
Votes des budgets
Comptes administratif
Compte de gestion
Taux d’imposition
Affectation des résultats
Budgets primitifs

Conseil Municipal du 09-03-2019

Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Autorisation d'engager, liquider ou mandater les dépenses d'investissement.
Itinéraire de randonnée sur chemins ruraux et parcelles privées : L'Escapado.

Conseil Municipal du 08-12-2018

lndemnité comptable du trésor année 2018.
Vote de crédits supplémentaires
Prise en charqe de la carte transport scolaire 2017/2018.
Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Travaux de voirie 2019 chemins communaux.
Demande de cession de chemin communal.

Conseil Municipal du 06-10-2018

Décision modificative amortissement.
Désignation du dé!égué à la protection des données suivant RGPD.
Participation aux frais de cantine et ALAE 2017/2018.
Participation aux frais de cantines et ALAE 2018/2019.
Convention frais de scolarité Villeneuve d'Olmes.
...

Conseil municipal du 07/07/2018

Ordre du jour

DM
RGPD (Règlement général sur la protection des données)
Convention de mandat voirie 2019
Réfection site internet
Boucles de randonnées
Aliénation chemin communal
Alimentation de Roquefixade en eau potable
Situation CCPO
Travaux

Conseil municipal du 24/03/2018

Ordre du jour

Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés

Conseil municipal du 09/12/2017

Ordre du jour

Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers
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