Délibérations

Délibération - Compte de Gestion 2023

N°DE-003-2024

Délibération - Compte Administratif 2023

N°DE-002-2024

Délibération - Réfection de la route de Saint-Martin

N°DE-001-2024

Délibération - Convention de déneigement avec Jérôme CANAL 2023/2024

N°DE-2023-042

Délibération - Organisation du temps de travail des agents - 1 607 h

N°DE-2023-041

Délibération - Modification du cercle ABF de Pereille

N°DE-2023-040

Délibération - Réfection du mur du tournant route de St-Martin

N°DE-2023-039

Délibération - Frais de scolarité Villeneuve d'Olmes 2023/2024

N°DE-2023-038

Participation aux frais de scolarité Villeneuve d'Olmes année 2023/2024

Délibération - Plan Territorial de Randonnée

N°DE-2023-037

Plan Territoriale de Randonnée : Signature et convention

Délibération - Décision Modificative

N°DE-2023-036

Délibération - Mandatements 2024

N°DE-2023-035

Délibération - Comptabilité M57

N°DE-2023-034

Annule et remplace la délibération N°DE-2023-033 - Adooption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01 janvier 2023.

Délibération - Comptabilité M57

N°DE-2023-033

Délibération annulée adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01 janvier 2023. ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE-2022

Délibération inexistante

N°DE-2023-032

Délibération - Choix du devis pour la pose des plaques de rue

N°DE-2023-031

Délibération - Frais de scolarité Montferrier 2022-2023

N°DE-2023-030

Participation aux frais de scolarité - Commune de Montferrier année 2022/2023

Délibération - Travaux d'enrochement de soutènement route du Cazal

N°DE-2023-029

Annule et remplace la délibération N°DE-2023-024

Délibération - Compte Administratif 2022

N°DE-2023-028