Délibérations
Délibération - Comptabilité M57
N°DE-2023-034
Annule et remplace la délibération N°DE-2023-033 - Adooption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01 janvier 2023.
Délibération - Comptabilité M57
N°DE-2023-033
Délibération annulée adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01 janvier 2023. ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE-2022
Délibération inexistante
N°DE-2023-032
Délibération - Frais de scolarité Montferrier 2022-2023
N°DE-2023-030
Participation aux frais de scolarité - Commune de Montferrier année 2022/2023
Délibération - Travaux d'enrochement de soutènement route du Cazal
N°DE-2023-029
Annule et remplace la délibération N°DE-2023-024
Délibération - Compte Administratif 2022
N°DE-2023-028
Délibération - Subventions aux associations 2023
N°DE-2023-027
Délibération - Approbation devis coupe de cyprès au cimetière
N°DE-2023-026
Approbation devis pour la coupe des cyprès dans le cimetière
Délibération - Création d'un muret en pierre à l'entrée Est du village
N°DE-2023-025
Annule et remplace la délibération N°DE-2023-019
Délibération - Approbation noms des rues et système de numérotation
N°DE-2023-023
Annule et remplace la délibération N°DE-2023-022 - Approbation des noms des rues et choix du système de numérotation.
Délibération - Approbation noms des rues et système de numérotation
N°DE-2023-022
Délibération annulée (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE-2023-021)
Délibération - Désignation référent OGS
N°DE-2023-018
Désignation d'un référent pour l'Opération Grand Site de Montségur (OGS)
Délibération - Approbation - arrêt du PLUi
N°DE-2023-017
Approbation - Arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Délibération - Vote du budget primitif - Commune
N°DE-2023-016
