Conseils municipaux

Conseil municipal du 09/04/2016

Ordre du jour

Vote des Budgets
Taux Impots communaux
Sas et éclairage église

Divers
    Enquete publique AVAP
    Nom de la nouvelle région
    Etc.

Conseil municipal du 19/03/2016

ORDRE DU JOUR

Modification statutaire CCPO
Résultats 2015
Capacité d'investissement: restes 2015 + capacité 2016
Investissements 2015 à poursuivre/finir
Investissements 2016
Subventions
Point AVAP&CC
Point commission gite
Divers

Conseil municipal du 19/12/2015

ORDRE DU JOUR

Réalisation du sas de l'église
Projet de refection de l'éclairage de l'église
CCPO
Déneigement Conventions saison 2015/2016
Avenant à la convention de mandat 2015avec le Syndicat de voirie
Convention Ecole Jeanne d'Arc
Convention travaux voirie 2016

Divers

Conseil municipal du 31/10/2015

ORDRE DU JOUR :

Vote du procès verbal du conseil du 19/09/2015

Decision Modificative 2015-01
SDCI - Deliberation
Commission gite
Chemins de terre
Journaliste de Roquefixade
Projet de convention avec la commune de Montségur
Déliberation 2015-xx Groupement de commande CCPO
Voirie
Divers

Conseil municipal du 19/09/2015

ORDRE DU JOUR :
1-Delibération 2015-xx Participation aux frais cantine et CLAE.pdf
2- Déliberation 2015-xx Groupement de commande CCPO
3- Délibération 2015-xx Projet Montségur - Mise au vote de la prise de compétence de la CCPO.
4-Signalisation chateau et fermeture
5-Etat depenses et recettes travaux logements sociaux.xlsx
6-Actions tourisme à Roquefixade
7-Loi Notre AMF synthèse
8-Divers

Conseil municipal du 15/04/2015

ORDRE DU JOUR :

Vote des comptes administratifs 2014
Affectation des resultats 2014
Vote des taux d'imposition 2015
Vote des budgets primitis 2015

Conseil municipal du 1er aout 2014

ORDRE DU JOUR :
Réhabilitation des appartements communaux en logements sociaux
Pétition, problème de voisinage chats
Renouvellement contrat secrétaire de mairie
Questions diverses
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