Municipal councils
Conseil municipal du 07/07/2018
Ordre du jour
DM
RGPD (Règlement général sur la protection des données)
Convention de mandat voirie 2019
Réfection site internet
Boucles de randonnées
Aliénation chemin communal
Alimentation de Roquefixade en eau potable
Situation CCPO
Travaux
DM
RGPD (Règlement général sur la protection des données)
Convention de mandat voirie 2019
Réfection site internet
Boucles de randonnées
Aliénation chemin communal
Alimentation de Roquefixade en eau potable
Situation CCPO
Travaux
Conseil municipal du 14/04/2018 11h
Office de tourisme de Pyrénées Cathares
Site internet
Degat des eaux gite
Très Haut Débit (fibre optique)
Autre sujets variés
Site internet
Degat des eaux gite
Très Haut Débit (fibre optique)
Autre sujets variés
Conseil municipal du 14/04/2018 10h
Budgets
Comptes de gestion 2017
Compte administratif 2017
Affectation des résultats
Taux d'impositions 2018
Vote des budgets primitifs
Comptes de gestion 2017
Compte administratif 2017
Affectation des résultats
Taux d'impositions 2018
Vote des budgets primitifs
Conseil municipal du 24/03/2018
Ordre du jour
Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés
Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés
Conseil municipal du 09/12/2017
Ordre du jour
Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers
Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers
Conseil municipal du 28/10/2017
Ordre du jour
Convention scolaire Montferrier
Communauté des communes du Pays d'Olmes
Indemnités Comptable du trésor
Extension ramassage scolaire.
Sas et éclairage église
AVAP et Carte communale
Travaux de voirie
Gite
Alienation chemins communaux
Adduction d'eau , village et Coulzonne
Boucles de Randonnées.
Appartements communaux.
Variés
Convention scolaire Montferrier
Communauté des communes du Pays d'Olmes
Indemnités Comptable du trésor
Extension ramassage scolaire.
Sas et éclairage église
AVAP et Carte communale
Travaux de voirie
Gite
Alienation chemins communaux
Adduction d'eau , village et Coulzonne
Boucles de Randonnées.
Appartements communaux.
Variés
Conseil municipal du 01/07/2017
Ordre du jour
Modification des statuts du SDE09
AVAP et Carte Communale. Statut
Relais des Trois Chateaux
Concert de l'ESTIVE
Budget primitif 2017 commune
Mise au point sur la reserve
Analyse des finances du budget communal
Valorisation du compte de gestion
Débat sur les investissement 2017-2019
Modification des statuts du SDE09
AVAP et Carte Communale. Statut
Relais des Trois Chateaux
Concert de l'ESTIVE
Budget primitif 2017 commune
Mise au point sur la reserve
Analyse des finances du budget communal
Valorisation du compte de gestion
Débat sur les investissement 2017-2019
Conseil municipal du 15/04/2017 11h
Ordre du jour
Vote des Budgets Roquefixade et LogSoc
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation des resultats
Déliberation Taux Impots communaux
Vote des Budgets Roquefixade et LogSoc
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation des resultats
Déliberation Taux Impots communaux
Conseil municipal du 15/04/2017
Ordre du jour
Indemnités de fonction des élus
Classement de la voirie communale
Demande de subvention de l'association Patrimoine de Roquefixade
Tenue du bureau de vote
Présentation des boucles de randonnées
Passage Handi-Tour
Conseil municipal du 04/03/2017
ORDRE DU JOUR
Transfer AVAP et Carte Communale à la CCPO
Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes d'Olmes
Dissolution syndicat de voirie de Lavelanet
Eclairage public
Travaux de voirie 2017
Indemnité Comptable du Tresor
Investissements et travaux 2017
Subventions aux associations
...
Transfer AVAP et Carte Communale à la CCPO
Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes d'Olmes
Dissolution syndicat de voirie de Lavelanet
Eclairage public
Travaux de voirie 2017
Indemnité Comptable du Tresor
Investissements et travaux 2017
Subventions aux associations
...
Conseil municipal du 26/11/2016
Avenant voirie 2016
DM2 budget general
Convention Ecole Jeanne d'Arc 2016/2017
Situation Gite
AVAP/ CC ou en est on
Diagnostic chateau
Adhesion Freychenet a la CCPO
Adhésion des Communautés de Communes au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège
...
DM2 budget general
Convention Ecole Jeanne d'Arc 2016/2017
Situation Gite
AVAP/ CC ou en est on
Diagnostic chateau
Adhesion Freychenet a la CCPO
Adhésion des Communautés de Communes au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège
...
Conseil municipal du 01/10/2016
Ordre du jour
DM1- Décision modificative N°1 budget principal section investissements
Réduction facture éclairage public. Rapport de l'ALEDA
Année scolaire 2016/2017
Projets d'amenagement urbain
Investissements et travaux fin 2016 à 2017
Questions diverses
DM1- Décision modificative N°1 budget principal section investissements
Réduction facture éclairage public. Rapport de l'ALEDA
Année scolaire 2016/2017
Projets d'amenagement urbain
Investissements et travaux fin 2016 à 2017
Questions diverses
Conseil municipal du 02/07/2016
Ordre du jour
Prise de compétence PLUi par la CCPO
Avenant convention de mandat travaux voirie 2016
Convention école Villenauve d'Olmes 2015/2016
Dissolution Syndicat de Voirie de Lavelanet
...
Conseil municipal du 09/04/2016
Ordre du jour
Vote des Budgets
Taux Impots communaux
Sas et éclairage église
Divers
Enquete publique AVAP
Nom de la nouvelle région
Etc.
Vote des Budgets
Taux Impots communaux
Sas et éclairage église
Divers
Enquete publique AVAP
Nom de la nouvelle région
Etc.
Conseil municipal du 19/03/2016
ORDRE DU JOUR
Modification statutaire CCPORésultats 2015
Capacité d'investissement: restes 2015 + capacité 2016
Investissements 2015 à poursuivre/finir
Investissements 2016
Subventions
Point AVAP&CC
Point commission gite
Divers
Conseil municipal du 19/12/2015
ORDRE DU JOUR
Réalisation du sas de l'égliseProjet de refection de l'éclairage de l'église
CCPO
Déneigement Conventions saison 2015/2016
Avenant à la convention de mandat 2015avec le Syndicat de voirie
Convention Ecole Jeanne d'Arc
Convention travaux voirie 2016
Divers
Conseil municipal du 31/10/2015
ORDRE DU JOUR :
Vote du procès verbal du conseil du 19/09/2015
Decision Modificative 2015-01
SDCI - Deliberation
Commission gite
Chemins de terre
Journaliste de Roquefixade
Projet de convention avec la commune de Montségur
Déliberation 2015-xx Groupement de commande CCPO
Voirie
Divers
Vote du procès verbal du conseil du 19/09/2015
Decision Modificative 2015-01
SDCI - Deliberation
Commission gite
Chemins de terre
Journaliste de Roquefixade
Projet de convention avec la commune de Montségur
Déliberation 2015-xx Groupement de commande CCPO
Voirie
Divers
