Conseils municipaux

Conseil municipal du 24/03/2018

Ordre du jour

Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés

Conseil municipal du 09/12/2017

Ordre du jour

Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers

Conseil municipal du 28/10/2017

Ordre du jour

Convention scolaire Montferrier
Communauté des communes du Pays d'Olmes
Indemnités Comptable du trésor
Extension ramassage scolaire.
Sas et éclairage église
AVAP et Carte communale
Travaux de voirie
Gite
Alienation chemins communaux
Adduction d'eau , village et Coulzonne
Boucles de Randonnées.
Appartements communaux.
Variés

Conseil municipal du 01/07/2017

Ordre du jour

Modification des statuts du SDE09
AVAP et Carte Communale. Statut
Relais des Trois Chateaux
Concert de l'ESTIVE
Budget primitif 2017 commune
Mise au point sur la reserve
Analyse des finances du budget communal
Valorisation du compte de gestion
Débat sur les investissement 2017-2019

Conseil municipal du 15/04/2017 11h

Ordre du jour

Vote des Budgets Roquefixade et LogSoc
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation des resultats

Déliberation Taux Impots communaux

Conseil municipal du 15/04/2017

Ordre du jour

Indemnités de fonction des élus
Classement de la voirie communale
Demande de subvention de l'association Patrimoine de Roquefixade
Tenue du bureau de vote
Présentation des boucles de randonnées
Passage Handi-Tour

Conseil municipal du 04/03/2017

ORDRE DU JOUR

Transfer AVAP et Carte Communale à la CCPO
Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes d'Olmes
Dissolution syndicat de voirie de Lavelanet
Eclairage public
Travaux de voirie 2017
Indemnité Comptable du Tresor
Investissements et travaux 2017
Subventions aux associations
...

Conseil municipal du 26/11/2016

Avenant voirie 2016
DM2 budget general
Convention Ecole Jeanne d'Arc 2016/2017
Situation Gite
AVAP/ CC ou en est on
Diagnostic chateau
Adhesion Freychenet a la CCPO
Adhésion des Communautés de Communes au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège
...

Conseil municipal du 01/10/2016

Ordre du jour

DM1- Décision modificative N°1 budget principal section investissements
Réduction facture éclairage public. Rapport de l'ALEDA
Année scolaire 2016/2017
Projets d'amenagement urbain
Investissements et travaux fin 2016 à 2017
Questions diverses

Conseil municipal du 02/07/2016

Ordre du jour

Prise de compétence PLUi par la CCPO
Avenant convention de mandat travaux voirie 2016
Convention école Villenauve d'Olmes 2015/2016
Dissolution Syndicat de Voirie de Lavelanet
...

Conseil municipal du 09/04/2016

Ordre du jour

Vote des Budgets
Taux Impots communaux
Sas et éclairage église

Divers
    Enquete publique AVAP
    Nom de la nouvelle région
    Etc.

Conseil municipal du 19/03/2016

ORDRE DU JOUR

Modification statutaire CCPO
Résultats 2015
Capacité d'investissement: restes 2015 + capacité 2016
Investissements 2015 à poursuivre/finir
Investissements 2016
Subventions
Point AVAP&CC
Point commission gite
Divers

Conseil municipal du 19/12/2015

ORDRE DU JOUR

Réalisation du sas de l'église
Projet de refection de l'éclairage de l'église
CCPO
Déneigement Conventions saison 2015/2016
Avenant à la convention de mandat 2015avec le Syndicat de voirie
Convention Ecole Jeanne d'Arc
Convention travaux voirie 2016

Divers

Conseil municipal du 31/10/2015

ORDRE DU JOUR :

Vote du procès verbal du conseil du 19/09/2015

Decision Modificative 2015-01
SDCI - Deliberation
Commission gite
Chemins de terre
Journaliste de Roquefixade
Projet de convention avec la commune de Montségur
Déliberation 2015-xx Groupement de commande CCPO
Voirie
Divers

Conseil municipal du 19/09/2015

ORDRE DU JOUR :
1-Delibération 2015-xx Participation aux frais cantine et CLAE.pdf
2- Déliberation 2015-xx Groupement de commande CCPO
3- Délibération 2015-xx Projet Montségur - Mise au vote de la prise de compétence de la CCPO.
4-Signalisation chateau et fermeture
5-Etat depenses et recettes travaux logements sociaux.xlsx
6-Actions tourisme à Roquefixade
7-Loi Notre AMF synthèse
8-Divers

Conseil municipal du 15/04/2015

ORDRE DU JOUR :

Vote des comptes administratifs 2014
Affectation des resultats 2014
Vote des taux d'imposition 2015
Vote des budgets primitis 2015

Conseil municipal du 1er aout 2014

ORDRE DU JOUR :
Réhabilitation des appartements communaux en logements sociaux
Pétition, problème de voisinage chats
Renouvellement contrat secrétaire de mairie
Questions diverses
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