Conseils municipaux
Conseil municipal du 12/10/2019
Participation aux frais de cantine et ALAE 2019-20
Vente parcelle a M Chevret
Bacs individuels ordures ménagères
PLUi, PADD, Zonage
Granges, Cahier des charges architecte
Voirie
Eclairage Public
Accéssibilité handicaps
Variés
Vente parcelle a M Chevret
Bacs individuels ordures ménagères
PLUi, PADD, Zonage
Granges, Cahier des charges architecte
Voirie
Eclairage Public
Accéssibilité handicaps
Variés
Conseil municipal du 29 juin 2019
Décisions du Maire
Travaux voirie 2020
Convention de mandat de voirie 2020
Frais de scolarité
Presentation du PADD du PLUi. Débat sur le contenu
Nouveau site internet de la Mairie
Travaux voirie 2020
Convention de mandat de voirie 2020
Frais de scolarité
Presentation du PADD du PLUi. Débat sur le contenu
Nouveau site internet de la Mairie
Conseil municipal du 13/04/2019 11h30
Débats autour des aménagements de la commune.
Conseil municipal du 13/04/2019 10h
Approbation du PV du conseil du 9 mars 2019
Votes des budgets
Comptes administratif
Compte de gestion
Taux d’imposition
Affectation des résultats
Budgets primitifs
Votes des budgets
Comptes administratif
Compte de gestion
Taux d’imposition
Affectation des résultats
Budgets primitifs
Conseil Municipal du 09-03-2019
Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Autorisation d'engager, liquider ou mandater les dépenses d'investissement.
Itinéraire de randonnée sur chemins ruraux et parcelles privées : L'Escapado.
Autorisation d'engager, liquider ou mandater les dépenses d'investissement.
Itinéraire de randonnée sur chemins ruraux et parcelles privées : L'Escapado.
Conseil Municipal du 08-12-2018
lndemnité comptable du trésor année 2018.
Vote de crédits supplémentaires
Prise en charqe de la carte transport scolaire 2017/2018.
Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Travaux de voirie 2019 chemins communaux.
Demande de cession de chemin communal.
Vote de crédits supplémentaires
Prise en charqe de la carte transport scolaire 2017/2018.
Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Travaux de voirie 2019 chemins communaux.
Demande de cession de chemin communal.
Conseil Municipal du 06-10-2018
Décision modificative amortissement.
Désignation du dé!égué à la protection des données suivant RGPD.
Participation aux frais de cantine et ALAE 2017/2018.
Participation aux frais de cantines et ALAE 2018/2019.
Convention frais de scolarité Villeneuve d'Olmes.
...
Désignation du dé!égué à la protection des données suivant RGPD.
Participation aux frais de cantine et ALAE 2017/2018.
Participation aux frais de cantines et ALAE 2018/2019.
Convention frais de scolarité Villeneuve d'Olmes.
...
Conseil municipal du 07/07/2018
Ordre du jour
DM
RGPD (Règlement général sur la protection des données)
Convention de mandat voirie 2019
Réfection site internet
Boucles de randonnées
Aliénation chemin communal
Alimentation de Roquefixade en eau potable
Situation CCPO
Travaux
DM
RGPD (Règlement général sur la protection des données)
Convention de mandat voirie 2019
Réfection site internet
Boucles de randonnées
Aliénation chemin communal
Alimentation de Roquefixade en eau potable
Situation CCPO
Travaux
Conseil municipal du 14/04/2018 11h
Office de tourisme de Pyrénées Cathares
Site internet
Degat des eaux gite
Très Haut Débit (fibre optique)
Autre sujets variés
Site internet
Degat des eaux gite
Très Haut Débit (fibre optique)
Autre sujets variés
Conseil municipal du 14/04/2018 10h
Budgets
Comptes de gestion 2017
Compte administratif 2017
Affectation des résultats
Taux d'impositions 2018
Vote des budgets primitifs
Comptes de gestion 2017
Compte administratif 2017
Affectation des résultats
Taux d'impositions 2018
Vote des budgets primitifs
Conseil municipal du 24/03/2018
Ordre du jour
Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés
Modification statutaire SDE09
Débat d'orientation budgetaire 2018
Travaux de voirie 2018 sous convention de mandat CCPO
Travaux de voirie 2018, pour voies NON classées
Gouvernance et budget CCPO 2018
Variés
Conseil municipal du 09/12/2017
Ordre du jour
Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers
Adhésion au SDIAU
Convention scolaire avec Villeneuve d'Olmes
DM : affectation dépenses éclairage public
DM : ajustement de crédits (si besoin d'ici le conseil)
Point sur le gite (Candidatures et reservations)
Point sur les boucles
Divers
Conseil municipal du 28/10/2017
Ordre du jour
Convention scolaire Montferrier
Communauté des communes du Pays d'Olmes
Indemnités Comptable du trésor
Extension ramassage scolaire.
Sas et éclairage église
AVAP et Carte communale
Travaux de voirie
Gite
Alienation chemins communaux
Adduction d'eau , village et Coulzonne
Boucles de Randonnées.
Appartements communaux.
Variés
Convention scolaire Montferrier
Communauté des communes du Pays d'Olmes
Indemnités Comptable du trésor
Extension ramassage scolaire.
Sas et éclairage église
AVAP et Carte communale
Travaux de voirie
Gite
Alienation chemins communaux
Adduction d'eau , village et Coulzonne
Boucles de Randonnées.
Appartements communaux.
Variés
Conseil municipal du 01/07/2017
Ordre du jour
Modification des statuts du SDE09
AVAP et Carte Communale. Statut
Relais des Trois Chateaux
Concert de l'ESTIVE
Budget primitif 2017 commune
Mise au point sur la reserve
Analyse des finances du budget communal
Valorisation du compte de gestion
Débat sur les investissement 2017-2019
Modification des statuts du SDE09
AVAP et Carte Communale. Statut
Relais des Trois Chateaux
Concert de l'ESTIVE
Budget primitif 2017 commune
Mise au point sur la reserve
Analyse des finances du budget communal
Valorisation du compte de gestion
Débat sur les investissement 2017-2019
Conseil municipal du 15/04/2017 11h
Ordre du jour
Vote des Budgets Roquefixade et LogSoc
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation des resultats
Déliberation Taux Impots communaux
Vote des Budgets Roquefixade et LogSoc
Compte de gestion 2016
Compte administratif 2016
Affectation des resultats
Déliberation Taux Impots communaux
Conseil municipal du 15/04/2017
Ordre du jour
Indemnités de fonction des élus
Classement de la voirie communale
Demande de subvention de l'association Patrimoine de Roquefixade
Tenue du bureau de vote
Présentation des boucles de randonnées
Passage Handi-Tour
Conseil municipal du 04/03/2017
ORDRE DU JOUR
Transfer AVAP et Carte Communale à la CCPO
Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes d'Olmes
Dissolution syndicat de voirie de Lavelanet
Eclairage public
Travaux de voirie 2017
Indemnité Comptable du Tresor
Investissements et travaux 2017
Subventions aux associations
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Transfer AVAP et Carte Communale à la CCPO
Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes d'Olmes
Dissolution syndicat de voirie de Lavelanet
Eclairage public
Travaux de voirie 2017
Indemnité Comptable du Tresor
Investissements et travaux 2017
Subventions aux associations
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Conseil municipal du 26/11/2016
Avenant voirie 2016
DM2 budget general
Convention Ecole Jeanne d'Arc 2016/2017
Situation Gite
AVAP/ CC ou en est on
Diagnostic chateau
Adhesion Freychenet a la CCPO
Adhésion des Communautés de Communes au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège
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DM2 budget general
Convention Ecole Jeanne d'Arc 2016/2017
Situation Gite
AVAP/ CC ou en est on
Diagnostic chateau
Adhesion Freychenet a la CCPO
Adhésion des Communautés de Communes au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège
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Conseil municipal du 01/10/2016
Ordre du jour
DM1- Décision modificative N°1 budget principal section investissements
Réduction facture éclairage public. Rapport de l'ALEDA
Année scolaire 2016/2017
Projets d'amenagement urbain
Investissements et travaux fin 2016 à 2017
Questions diverses
DM1- Décision modificative N°1 budget principal section investissements
Réduction facture éclairage public. Rapport de l'ALEDA
Année scolaire 2016/2017
Projets d'amenagement urbain
Investissements et travaux fin 2016 à 2017
Questions diverses
Conseil municipal du 02/07/2016
Ordre du jour
Prise de compétence PLUi par la CCPO
Avenant convention de mandat travaux voirie 2016
Convention école Villenauve d'Olmes 2015/2016
Dissolution Syndicat de Voirie de Lavelanet
...
