Conseils municipaux

Conseil municipal du 29 juin 2019

Approbation des PV des séances precedentes
Décisions du Maire
Travaux voirie 2020

Déliberations
Convention de mandat de voirie 2020 avec la CCPO
Frais de scolarité 2018/2019 Montferrier
Frais de scolarité 2018/2019 Villeneuve d'Olmes

Presentation du PADD du PLUi. Débat sur le contenu
Nouveau site internet de la Mairie

Conseil municipal du 13/04/2019 10h

Approbation du PV du conseil du 9 mars 2019
Votes des budgets :
              Comptes administratif
              Compte de gestion
              Taux d’imposition
Affectation des résultats
              Budgets primitifs

Conseil Municipal du 09-03-2019

Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Autorisation d'engager, liquider ou mandater les dépenses d'investissement.
Itinéraire de randonnée sur chemins ruraux et parcelles privées : L'Escapado.

Conseil Municipal du 06-10-2018

Décision modificative amortissement.
Désignation du dé!égué à la protection des données suivant RGPD.
Participation aux frais de cantine et ALAE 2017/2018.
Participation aux frais de cantines et ALAE 2018/2019.
Convention frais de scolarité Villeneuve d'Olmes.
...

Conseil Municipal du 08-12-2018

lndemnité comptable du trésor année 2018.
Vote de crédits supplémentaires
Prise en charqe de la carte transport scolaire 2017/2018.
Travaux de voirie 2019. Voies classées.
Travaux de voirie 2019 chemins communaux.
Demande de cession de chemin communal.