Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2025

Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2026 : 

Ordre du Jour : 

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 avril 2025 et celui du 18 juillet 2025 ;

- Rapport artificialisation des sols ;

- Délibération fixant les taux de promotions pour les avancements de grade pour donner suite à l'avis du Centre de Gestion ;

- Frais de scolarité pour la Commune de Saint-Paul-de-Jarrat - année 2024-2025 ;

- Avis sur la modification des statuts du SMDEA ;

- Arrêté DECI ;

- Contrôle sécurité du gîte ;

- Travaux appartements chauffages ;

- Questions diverses