Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2024.
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2023 ;
- Approbation du Compte Administratif 2023 ;
- Approbation du Compte de Gestion 2023 ;
- Affectation du résultat ;
- Vote des taux d'impositions 2024 ;
- Vote des subventions aux associations 2024 ;
- Vote du Budget 2024 ;
- Créances éteintes ;
- Délibération : Réfection de la chaussée et d'une partie du mur chemin de Saint-Martin ;
- Choix du devis pour l'achat d'un poêle ;
- Statuts CCPO ;
- Modification du bail type des logements sociaux : vidange de la fosse septique ;
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Procès-Verbal (1.11 M)