Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2024.

Ordre du jour :

  • Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2023 ;
  • Approbation du Compte Administratif 2023 ;
  • Approbation du Compte de Gestion 2023 ;
  • Affectation du résultat ;
  • Vote des taux d'impositions 2024 ;
  • Vote des subventions aux associations 2024 ;
  • Vote du Budget 2024 ;
  • Créances éteintes ;
  • Délibération : Réfection de la chaussée et d'une partie du mur chemin de Saint-Martin ;
  • Choix du devis pour l'achat d'un poêle ;
  • Statuts CCPO ;
  • Modification du bail type des logements sociaux : vidange de la fosse septique ;
Questions diverses :
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Procès-Verbal Procès-Verbal  (1.11 M)