Conseil Municipal - Vendredi 23 octobre 2026

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour de la séance : 

Délibérations
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 août 2026.
2.    Participation communale aux frais de restauration scolaire des élèves scolarisés à Montgailhard.
3.    Participation aux frais de scolarité des élèves scolarisés à Montferrier pour l'année scolaire 2025-2026.
4.    Révision du montant du loyer du gîte d'étape.
5.    Programme de travaux de voirie 2027 – Demandes de subventions au titre de la DETR et du FDAL.
6.    Examen du devis relatif à l'installation d'une douche supplémentaire au gîte d'étape.
7.    Examen du devis relatif aux travaux d'alimentation en eau du Pech.
8.    Mise en place d'un contrat de location de la salle des fêtes.

Informations et discussions
9.    Refacturation aux locataires des frais de collecte des ordures ménagères au titre de l'année 2025.
10.    SMECTOM – Point sur les dépôts sauvages de déchets.
11.    Augmentation du temps de travail du secrétariat de mairie à compter de janvier 2027.
12.    Mise en conformité du troupeau caprin de M. Maxime AMAT et arrivée du nouveau troupeau de M. Philippe RIVIÈRE.
13.    Point sur la défense extérieure contre l'incendie (DECI).
14.    Formation relative aux obligations légales de débroussaillement (OLD).
15.    SMDEA – Installation d'un compteur d'eau à la mairie.
16.    Destruction de deux nids de frelons asiatiques.
17.    Déclaration de la commune auprès de la préfecture en vue de la reconnaissance de l'état de catastrophe .naturelle.
18.    Étude du recours à un prestataire extérieur pour l'entretien de la commune, en alternative au recrutement d'un agent communal.
19.    Colis de noël 2026 ;
20.    Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID).
21.    Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales